Mentions légales
Le site Internet www.ehpadparadis.fr est la propriété de :
EHPAD Paradis
1 Chemin de la Droit, 43000 Espaly-Saint-Marcel, France
N° Siret : 314 175 944 00011
N° T.V.A. Intracommunautaire : FR87314175944
Tel : 04 71 09 05 29
Ce site Internet est hébergé par :
Société : COQPIT
N° Siret : 81882332000028
Adresse : 5 Rue Valentin Hauy
Pays : France
Les éléments du site ehpadparadis.fr (animations, logos, cartes, mise en page, etc…) sont la propriété de l’EHPAD Paradis. Ils sont soumis aux lois régissant la propriété intellectuelle.
Vous acceptez d’utiliser le site dans un cadre strictement légal, au regard du droit de la propriété intellectuelle ou de tout autre réglementation en vigueur.
L’EHPAD Paradis vous accorde le droit non exclusif et non cessible de télécharger vers un ordinateur une copie de l’information contenue dans le site lors de votre connexion pour votre
seule utilisation personnelle, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Nous vous rappelons, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur ou ayant-droit.
Il est bien entendu que l’EHPAD Paradis a la possibilité d’utiliser, reproduire, divulguer, modifier et distribuer les idées, concepts et techniques de tiers contenus et/ou échangés dans le site.
Tous les droits relatifs aux marques déposées, aux services déposés et aux noms déposés figurant sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs, et vous êtes seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.
Les produits et noms de compagnies mentionnés dans le site sont des marques déposées et / ou des services déposés par leurs titulaires légitimes.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.